Règlement Intérieur

Préambule

Le Règlement intérieur ne fait que préciser les Statuts, il ne saurait s’y substituer.
Le Règlement intérieur a pour objet de préciser les Statuts de l’association Civilisation 2.0, dont le siège est à : Les Aires ; et dont l’objet est : « promouvoir et structurer une vision moderne de la société, élever les connaissances dans les domaines de la science, de la technologie, de la soutenabilité et de l’ingénierie, modulées autour d’intérêts communs sur la rationalisation de concepts et la mise en œuvre de projets ».
Le présent Règlement intérieur est transmis à l’ensemble des membres dès que la demande en est exprimée. Il sera également disponible sur le site internet de l’association.
Le Règlement intérieur se doit d’être respecté par toute personne qui use de Civilisation 2.0 que ce soit d’un matériel, d’un local, ou de toute sorte d’introduction et participation.
Le Règlement intérieur est susceptible d’évoluer à la discrétion de l’association Civilisation 2.0, par un ou plusieurs membres du Bureau, en ce sens le Règlement intérieur se construit de manière collégiale, en fonction des contingences devant lesquelles l’Organisation est exposée. Dans le cas d’un ou plusieurs changements, les membres devront être obligatoirement notifiés à la fin du mois de toute modification qui aurait été effectuée. En cas de désaccord, tout membre adhérent peut suivre la procédure annotée dans le point 11 des Statuts. Chaque membre ou adhérent peut effectuer des propositions en vue d’étoffer, d’enrichir et d’améliorer le Règlement intérieur.

Ce préambule ne peut être modifié que par l’Instance dirigeante suivant les mêmes termes que les articles 9.2 & 9.3 des Statuts.

 
Article 1 –

Notre Règlement intérieur en 2013 ? => Voir ici